text
flechevavancer flecheretour
maisonvert

Accueil > Mentions légales

Les mentions légales

INFORMATIONS GÉNÉRALES :
Le site www.campingbagnolesdelorne.com    [1]  est édité par la Commune de BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE

Forme juridique : Collectivité territoriale (Commune)
Siège social : Château - Hôtel de Ville, Allée Aloïs Monnet, Bagnoles de l'Orne 61140 BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
TVA intracommunautaire : FR3P200055812
Siret : 200 055 812 00016
APE : 8411Z - Administration publique générale
Responsable de la publication : M. Olivier PETITJEAN, Maire
Téléphone : 02.33.30.73.73
E-mail : mairieaccueil@bagnolesdelorne.com


Site réalisé, maintenu et hébergé par E-COMOUEST

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
 

Informations techniques :
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Charte éditoriale :
Le site www.campingbagnolesdelorne.com est un site de présentation des services proposés par la commune de BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE. Il est complété par des outils de simulation.
Les informations fournies dans ce site ne sont données qu'à titre indicatif.
Adresse : Château - Hôtel de Ville, Allée Aloïs Monnet, Bagnoles de l'Orne 61140 BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
Tel. : 02.33.30.73.73
ADRESSE MAIL : mairieaccueil@bagnolesdelorne.com

Données personnelles:
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par  la Commune de BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Elles pourront, en outre, être utilisées par la commune de BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE T pour des sollicitations commerciales.
Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l'adresse précisée ci-après. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante : Château - Hôtel de Ville, Allée Aloïs Monnet, Bagnoles de l'Orne 61140 BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
 

Droits d'auteurs :
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Auteur :
Le site a été réalisé par la société ECOMOUEST, tous droits réservés : SARL ECOMOUEST - SARL au capital de 25.249 €uros - SIRET : 43151611100041
R.C.S. Vannes B 431 516 111
Adresse : Parc Tertiaire de Laroiseau - 67 rue Anita Conti - 56000 Vannes | FRANCE
Tel : 02 97 62 04 62 - Fax : 02 97 63 30 85
Mail : info@e-comouest.com - Site : www.e-comouest.com

Photographies ©
Fotolia et/ou E-comouest, Wikimedia, ©service communication de la mairie de Bagnoles de l’Orne Normandie (Maxime Letertre, ©J-E Rubio, ONF, ©Lebeautemps, © OT de Bagnoles de l’Orne, © CRT Normandie (Thierry HOUYEL, Dietmar Feichtinger E.Ursule-D.DUMA, Eva TESSIER